Vers le XVème siècle, au moment du Grand Schisme (ainsi appelé parce qu'il y eut alors trois papes en concurrence s'excommuniant mutuellement), un concile se réunit à Constance (1414-1418) pour remettre de l'ordre.
Le cardinal Pierre d'Ailly, le prêtre-théologien Jean Gerson et d'autres docteurs gallicans firent porter par le concile (29 mars 1415) les deux décrets suivants:
1) Le concile de Constance, légitimement assemblé dans le Saint-Esprit, formant un concile oecuménique et représentant l'Eglise militante, tient sa puissance immédiatement de Dieu, et tout le monde y compris le pape est obligé de lui obéir en ce qui concerne la Foi, l'extinction du schisme, et la réforme soit des membres, soit des chefs de l'Eglise.
2) Toute personne de quelque dignité qu'elle soit, même papale, est tellement obligée d'obéir aux décrets du concile ou de tout autre concile canoniquement assemblé, sur les points que l'on vient de dire, que si elle y résiste opiniâtrement, on pourra la punir selon les lois et les voies de droit.
Ce principe est remis en question en 1431 à l'ouverture du concile de Bâle et confirmé par la deuxième session qui se tient le 15 février 1432.
Le 16 mai 1439, l'archevêque d'Arles qui présidait la
trente-troisième session du concile de Bâle, soutenu par les archevêques
de Tours et de Lyon, et par le docteur parisien Thomas de Courcelles, fit
publier trois décrets déjà minutés dans les congrégations
précédentes.
Ce fut l'évêque de Marseille, Louis
de Glandève qui les prononça. Ils étaient conçus en
ces termes:
Premier décret - C'est une vérité de la Foi
catholique, déclarée par le concile de Constance, et par
le présent de Bâle, que la
puissance du concile général, est supérieure au
pape.
Deuxième décret - C'est une vérité
de la Foi catholique que le pape ne peut en aucune façon dissoudre,
transférer ni proroger le concile général représentant
l'Eglise universelle, à moins que le concile n'y consente.
Troisième
décret - On doit regarder comme hérétique
quiconque contredit les deux vérités précédentes.